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Mise à jour : novembre 2026
L'éditeur du site
Le site passagecompliance.com est édité par Edward Herboch, entrepreneur individuel (EI), sous le nom commercial Passage Compliance.
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- SIREN : 980 303 473
- Téléphone : +33 (0)6 11 02 39 65
- E-mail : contact@passagecompliance.com
- Déclaration d'activité de prestataire de formation enregistrée sous le numéro 11941420694 auprès du préfet de région d'Île-de-France. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État.
- TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts.
Directeur de la publication : Edward Herboch.
L'hébergeur
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Les contenus
Les textes, illustrations, vidéos, fiches et outils du site sont la propriété d'Edward Herboch, sauf mention contraire. Toute reproduction ou diffusion, même partielle, sans autorisation écrite est interdite. Les entreprises et personnages des cas pratiques (dont Isérium) sont fictifs.
Les contenus de Passage Compliance sont fournis à titre de formation et d'information. Ils ne constituent pas un avis juridique : pour une situation précise, vérifiez les textes en vigueur et, si besoin, consultez un professionnel ou l'administration compétente.
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