Savoir quoi faire, et avoir les outils pour le faire.
Des formations en ligne au contrôle des exportations : double usage, matériels de guerre, règles américaines, sanctions, Chine, douane, programme interne de conformité. Des modules courts, conçus par un praticien, pour vous et pour vos équipes.
En attendant, faites l'un des deux tests gratuits : deux minutes, sans inscription.
Le module conseillé, dès l'ouverture :
Bientôt : le détail de votre résultat et la fiche réflexe, par e-mail. Pour être prévenu, inscrivez-vous à la lettre.
Une pièce détachée doit être expédiée à Dubaï.
Un plan doit être transféré par e-mail à un sous-traitant en Inde.
Un composant américain entre dans la composition de votre produit.
Un ingénieur part en voyage professionnel, son ordinateur sous le bras.
À chaque fois, la même question : a-t-on le droit ?
Une erreur peut coûter un contrat, une amende, parfois bien plus.
Ici, vous apprenez à répondre.
Avec des cas concrets, sans jargon, et des outils prêts à l'emploi.
Comprendre, appliquer, prouver.
Résolvez un cas concret
Chaque module part d'une situation d'entreprise : une commande, un produit, un client. Vous suivez le cas pas à pas et vous le résolvez, en 15 à 25 minutes de vidéo.
Repartez avec les outils
À la fin de chaque module, une fiche récapitulative à garder sous la main, et les outils qui vont avec : tableau Excel, modèle de lettre, clause, check-list.
Prouvez-le
Dix mises en situation pour vérifier ce que vous avez retenu. Sept bonnes réponses, et votre attestation est à vous, avec un numéro que votre employeur ou vos clients peuvent vérifier.
Neuf parcours pour exporter en conformité.
Les premiers modules ouvrent le 12 janvier, les suivants arrivent chaque mois. Chaque module peut être suivi seul ; les parcours les regroupent par sujet, pour aller plus loin à votre rythme.
Export control : par où commencer ?
Gratuit et en accès libre : ce que recouvre le contrôle des exportations, comment savoir si votre entreprise est concernée, et les premiers réflexes à adopter.
Ai-je besoin d'une licence double usage ?
Double usage : classer, obtenir la licence, exporter
Savoir si votre produit est contrôlé, et obtenir le droit de l'exporter.
- Classer un produit en cinq étapes
- Non listé, mais pas libre pour autant : la clause attrape-tout
- Obtenir votre licence double usage, pas à pas
Ai-je besoin d'une licence militaire ?
Matériels de guerre : exporter depuis la France
Classer selon la liste, obtenir la licence, exporter, puis rendre compte.
- Matériel de guerre ou pas ? Classer selon la liste
- Exporter des matériels de guerre, étape par étape
- Licence en poche : ce qui vous attend ensuite
Washington a-t-il son mot à dire ?
EAR : le double usage américain
Quand le droit américain suit vos produits jusqu'en Europe.
- Mon produit est-il soumis à l'EAR ?
- De minimis : quelle proportion de contenu américain dans votre produit ?
- Fabriqué hors des États-Unis, et pourtant soumis à l'EAR (FDPR)
Mon produit est-il soumis à l'ITAR ?
ITAR : les matériels de guerre américains
Un seul composant ITAR, et votre produit change de règles.
- L'ITAR peut vous concerner, même en Europe
- Pas de de minimis dans l'ITAR
- Qui peut avoir accès à vos données ITAR ?
Puis-je faire affaire avec ce client ?
Sanctions : vendre sans franchir la ligne
Pays sous sanctions, clients sanctionnés : vérifier avant de vendre.
- Avant de vendre : vérifier qui est en face
- Russie et Biélorussie : ce qui est interdit, ce qui reste possible
- Sanctions américaines : êtes-vous exposé ?
Les règles chinoises me concernent-elles ?
Chine : les nouvelles règles du jeu
Terres rares, listes, loi anti-sanctions : ce que Pékin contrôle désormais.
- Terres rares : anticiper les contrôles chinois
- Du contenu chinois dans votre produit : Pékin a-t-il son mot à dire ?
- Anti-sanctions, blocage, données : la riposte chinoise
Comment bâtir mon programme interne de conformité ?
La conformité au quotidien
Un programme interne qui tient en audit : contrôles, classements, fournisseurs, formation.
- E-mails, cloud, visios : l'export invisible
- Vendre à travers un distributeur sans perdre le contrôle
- Erreur détectée : que faire maintenant ?
Quelles sont les règles propres à mon secteur ?
Secteurs de pointe : spatial, quantique, drones, aéronautique
Ce qui change pour vous, secteur par secteur, et les pièges à éviter.
- Satellites et lanceurs : les règles du spatial
- Technologies quantiques : les nouveaux contrôles
- Drones : classer l'appareil et ses composants
Ma déclaration en douane est-elle juste ?
Douane : déclarer juste
Code, origine, valeur, régimes : ce que la douane attend de vous.
- La douane en trois questions : quoi, d'où, combien ?
- Made in où ? L'origine des marchandises
- Payer moins, payer plus tard : les régimes douaniers
Des outils prêts à l'emploi, pour agir dès demain.
Tableaux Excel, modèles Word, clauses et check-lists : les outils des modules, à télécharger et à adapter à votre entreprise.
Tableaux Excel
Pour classer, calculer et suivre.
- Le modèle de base de classement
- Le calcul de minimis
- Le registre de screening
- Le suivi d'une licence
Modèles Word
Prêts à envoyer, à votre en-tête.
- La lettre type aux fournisseurs
- La demande de classement au fournisseur
- Le questionnaire technique, en français et en anglais
- La lettre de contexte pour une licence
Clauses juridiques
À reprendre dans vos offres et vos contrats.
- Les clauses types Russie et Biélorussie
- La clause type pour vos offres (ITAR)
- La mention type pour les transferts dans l'UE
Check-lists et grilles
Pour ne rien oublier, au bon moment.
- La check-list de la commande, étape par étape
- La check-list avant un déplacement
- La grille d'analyse de l'usage final
- La grille d'autodiagnostic du programme interne
Des fichiers ouverts et modifiables : ils s'ouvrent dans Microsoft Excel et Word, mais aussi dans Google Sheets, Google Docs et LibreOffice.
La lettre du Passage
Deux fois par mois, ce qui change en contrôle des exportations, en sanctions et en douane, expliqué simplement, avec ce qu'il faut faire. Et le jour de l'ouverture, vous êtes les premiers prévenus.
- Les nouvelles règles, et ce qu'elles changent pour vous
- Ce que vous devez faire, en clair
- La réponse à la question d'un lecteur
Edward Herboch
Sept ans d'export control et de sanctions en entreprise. Formateur pour CCI Formation Grenoble et intervenant au sein du Master 2 Sécurité Internationale, Cybersécurité et Défense de l'Université Grenoble Alpes.